Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Présentation du site
- Nom du site : ALES-PERGOLA.FR
- URL : https://ales-pergola.fr
2. Éditeur du site
- Responsable de la publication : Marcellin Christophe EI
- Adresse : 40 Montée de Pourchairol – 30580 NAVACELLES
- Email : contact@chrismarcellin.fr
- Forme juridique : Entrepreneur Individuel
- SIREN : 953 611 423
- SIRET : 953 611 423 00013 (siège de l'entreprise)
- Numéro TVA intracommunautaire : FR89953611423
3. Hébergeur du site
- Nom : o2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
- Téléphone : 04 44 44 60 40
4. Activité du site
ALES-PERGOLA.FR est un service indépendant de mise en relation entre des particuliers porteurs d'un projet de pergola bioclimatique et des installateurs professionnels locaux intervenant dans le département du Gard (30). Le service est entièrement gratuit pour les particuliers. ALES-PERGOLA.FR n'est pas installateur et n'effectue aucune prestation de pose ou de vente directe de matériel.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site ales-pergola.fr (textes, images, graphismes, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Christophe Marcellin EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Christophe Marcellin EI.
6. Protection des données personnelles
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Christophe Marcellin EI ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site ales-pergola.fr, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données et/ou la présence de virus sur le site. Les installateurs partenaires sont des professionnels indépendants ; ALES-PERGOLA.FR ne saurait être tenu responsable des relations contractuelles entre les particuliers et ces prestataires.
9. Liens hypertextes
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Nîmes.